Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEBAT
La ROCHETTE CENPA ONDULE, Société Anonyme, 2, rue Louis David, 75016 PARIS.

Numéro de dépôt :
1250635
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1993

Présentation de la marque ELEBAT

Déposée le 9 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) La ROCHETTE CENPA ONDULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La ROCHETTE CENPA ONDULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER. - France.

La marque ELEBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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La ROCHETTE CENPA ONDULE a également déposé les autres marques suivantes : ETANBAT , DALROC


La ROCHETTE CENPA ONDULE, Société Anonyme, 2, rue Louis David, 75016 PARIS. - France


CABINET PIERRE LOYER. - France


Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°9511 - Publication au BOPI 1984-13

Caissons d'élégissement, notamment en carton.